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Crédits et Mentions légales

Version 1.0 en date du 1er mars 2014

Contenu

  • Directeur de la publication : Patrick STODULKA
  • Rédaction, animation et gestion éditoriale : Patrick STODULKA
  • Photos : J. MENERET | Facebook
  • Logotype et design : Cédric PENNETIER | Caléis

Hébergement

Le site actifimmo.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tel : Pour plus d’informations n° indigo (0,118 €/min) 08 203 203 63

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Droits d'auteurs

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Logo Actif Immo

Le logo de Actif Immo ne peut être modifié - proportions, couleurs, éléments, constituants - et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec Actif Immo ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d'espèce, Actif Immo se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Actif Immo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de Actif Immo.

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Actif Immo se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo Actif Immo à tout moment et sans préavis.

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Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site actifimmo.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site  actifimmo.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site actifimmo.fr doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : melun@actifimmo.fr

Dans tous les cas d'espèce, Actif Immo se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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Remerciements

Un grand merci à toute l'équipe pour le travail réalisé.